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1. Propriété intellectuelle
1.1. Le Site et chacun des éléments qui le composent, et notamment les textes, articles, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels (ci-après les Éléments de propriété intellectuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
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1.3. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site.
1.4. L’utilisateur est autorisé à faire de courtes citations du Site, sous réserve que soient précisés de manière apparente : l’origine du document et le titre du document cité ou de la page citée.
2. Utilisation du Site
2.1. L’ensemble des données, informations et publications
accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du Site n’ont aucun
caractère exhaustif, sont communiquées à titre purement informatif et ne
peuvent en aucun cas être considérées comme constituant une soumission, un
devis ou une offre de services professionnels.
2.2. L’entreprise ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage
direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données,
informations ou publications accessibles ou téléchargeables à partir du Site.
2.3. L’entreprise ne pourra en aucun cas être tenue responsable au titre du
contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le Site ou des
fichiers téléchargeables à partir du Site ou des sites accessibles à partir des
liens hypertextes publiés sur le Site.
2.4. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du
Site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable et exprès de
l’entreprise.
3. Collecte, utilisation et divulgation de renseignements personnels
3.1 Dans la plupart des cas, nous recueillons des renseignements personnels directement auprès de vous lorsque vous achetez nos services, lorsque vous vous y inscrivez ou lorsque vous interagissez avec nous. En règle générale, nous vous préciserons les raisons pour lesquelles nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels au moment de la collecte de ces renseignements. De façon générale, les raisons évoquées seront les suivantes :
- Vous offrir les Services que vous avez demandés ou auxquels vous vous êtes inscrits.
- Créer et gérer les inscriptions et les comptes que vous avez avec nous.
- Répondre à vos demandes et à vos questions.
- Vous donner des informations et vous informer sur les produits et services qui pourraient vous intéresser.
- Vous offrir de la publicité pertinente, telle que décrite dans le présent document.
- Appliquer et administrer les conditions d’utilisation des sites Web et des Services.
- Respecter nos obligations juridiques telles que décrites par la loi.
3.2 Renseignements recueillis automatiquement : certains renseignements concernant votre utilisation des Services seront recueillis automatiquement lors de votre navigation sur le site Web, par exemple :
L’adresse IP (Internet Protocol) utilisée pour connecter votre ordinateur à Internet.
Les renseignements sur l’ordinateur, l’appareil et la connexion, comme le type de navigateur utilisé et sa version, le système d’exploitation, la plateforme mobile, l’identificateur unique d’appareil (« UDID ») et les autres identificateurs techniques.
Les renseignements de localisation pour les Services capables de localiser l’utilisateur, afin de vous offrir un contenu pertinent à l’endroit où vous vous trouvez dans le monde.
Nous recueillons et utilisons ces renseignements pour générer des renseignements regroupés de façon anonyme qui nous permettent de développer et d’optimiser notre présence sur le Web de façon à vous offrir un meilleur service.
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